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Lyon

Comment atteindre le ZAN ? Regards croisés des acteurs de l’Amelyse et boite à outils

Les 12 Scot de l’inter-Scot de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne (Amelyse) et les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne sont engagées depuis 2020 dans une démarche d’appréhension du « Zéro Artificialisation Nette », en lien avec le contexte national et régional lié à la promulgation de la loi Climat et Résilience (août 2021) et à la trajectoire « zéro artificialisation nette ».

Cette démarche a permis d’engager une réflexion partenariale mobilisant les différents SCoT et l’Etat. En 2021, cette réflexion partenariale s’est élargie à d’autres partenaires, notamment EPORA et la Région.

Dans la continuité des travaux de 2020, une approche typologique a été déployée pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Son objectif était de contribuer à la construction d’une boite à outils permettant d’inscrire l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne dans une trajectoire de sobriété foncière. Il s’est agit d’identifier des outils, des marges de manœuvre et des leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…).

Les résultats de ces travaux menés en 2021 sont disponibles ci-après en 3 volumes :

  1. Une note de présentation de la méthodologique utilisée ;
  2. Un rapport présentant les « regards croisés » des acteurs de l’aménagement de l’Amelyse sur la sobriété foncière (acteurs de la construction, du logement, du développement économique, de l’environnement et de l’agriculture)
  3. Une « boîte à outils » permettant d’aider les acteurs de l’Amelyse à mettre en œuvre le ZAN.

Le développement du solaire photovoltaïque : quels enjeux et quel rôle pour les Scots ?

Pour répondre aux cadres fixé à l’échelle européenne, natio­nale et régionale, les collectivités doivent répondre à des objectifs ambitieux en matière de production d’énergies renouvelables, notamment solaires. Dans ce contexte, la pression des opéra­teurs du photovoltaïque sur les communes et intercommunalités est de plus en plus forte pour développer de grandes centrales au sol. Or, s’il s’agit de favo­riser le développement indispensable des énergies renouvelables, les collectivités doivent aussi préserver un foncier sous forte pression dans l’aire métropoli­taine, et ré­pondre à des injonctions par­fois contradictoires (développer les énergies renouvelables, préserver les espaces agricoles et les corridors écologiques, réutiliser les friches pour du logement ou des activités,…).

Ainsi, en l’absence de doctrine nationale claire sur le photovoltaïque au sol, les établissements publics porteur de Scot de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne s’inter­rogent sur la meilleure manière d’orienter son développement dans leur document d’urbanisme, et d’accompagner leurs collectivités dans les relations aux opérateurs.

Dans ce cadre, l’inter-Scot a mandaté les Agences d’Urbanisme de Lyon et Saint-Etienne pour apporter des éléments d’aide à la décision venant nourrir la réflexion : typologie de zones favo­rables, ensemble des enjeux et critères à prendre en compte (environnementaux, techniques, financiers, agronomiques, …), cadres réglementaires existants (État, Région, Scot) et typologie d’équipements pertinents (innovations, efficacité, …).

Le rapport ci-dessus est le résultat de cette analyse réalisée notamment à partir d’entretiens auprès d’experts du photovoltaïque.

Par ce travail exploratoire, l’inter-Scot entend ainsi accompagner ses établissements porteurs de Scot vers la construction d’un discours et d’une approche partagée sur le photovoltaïque pouvant se traduire par des orientations communes dans les Scot, ou encore un dialogue renforcé avec les opérateurs de production d’énergie renouvelable ou les gestionnaires de réseaux.

Tendre vers le « zéro artificialisation nette » à l’échelle de l’Amelyse

Dans l’aire métropolitaine Lyon et Saint-Etienne (Amelyse), ce sont environ 10 000 hectares qui ont été prélevés à l’agriculture (pour l’essentiel) et aux espaces naturels entre 2010 et 2020. Une trajectoire qui pose la question de l’atteinte à horizon 2050 de l’objectif « Zéro Artificialisation Nette » à l’échelle de ce vaste territoire.

Dès 2020, les structures porteuses de Scot adhérant à la démarche inter-Scot, en partenariat avec l’Etat, ont souhaité que les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne les accompagnent dans la compréhension de cet objectif ZAN afin d’en faciliter la transposition juridique et l’application sur le terrain à l’échelle du territoire de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Vous trouverez ci-après 4 publications issues de ces premières réflexions :

  • La première précise les objectifs de la mission des 2 Agences et leur méthode de travail ;
  • La seconde décrypte la notion de « ZAN », ses enjeux et ses questionnements ;
  • La troisième rappelle le processus de développement depuis 50 ans dans l’Amelyse et ses impacts sur le foncier ;
  • La dernière fait un état des lieux de la consommation d’espaces à l’échelle de l’Amelyse, puis à l’échelle de chaque Scot en en précisant les objectifs et orientations mises en œuvre en matière de sobriété foncière.

Cette réflexion partenariale s’est élargie en 2021 à d’autres partenaires, notamment Epora et la Région, pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Ainsi, à partir d’une approche typologique des territoires, il s’est agit d’identifier auprès d’un panel de professionnels de l’aménagement les outils, les marges de manœuvre et les leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…). Ces travaux complémentaires seront publiés prochainement.

Bulletin de veille n°10 : les mutations commerciales dans l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne

Dans le cadre du programme de travail de l’inter-Scot, les présidents de Scot ont missionné les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne pour mettre en place un système de veille et d’observation du commerce dans l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne. Elles publient, dans ce cadre, un bulletin de veille annuel qui s’appuie sur différentes sources, telles que la base de données des CDAC et CNAC, la presse et des entretiens réalisés au sein d’un réseau d’informations (communes, EPCI, Scot, établissements publics d’aménagement, opérateurs privés de l’immobilier commercial, CCI).

Ce dixième numéro propose :

  • Une synthèse du séminaire sur « les mutations commerciales dans l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne : quels défis et leviers d’intervention ? » organisé en juin 2021 par l’inter-Scot en collaboration avec les agences d’urbanisme de Saint-Etienne et de Lyon,
  • Une analyse des nouveautés en matière d’aménagement commercial introduites par la loi climat et résilience promulguée en août 2021,
  • Un état des lieux des grands projets commerciaux de l’AMELYSE pour la période de juillet 2020 à juillet 2021.

Transition énergétique et énergies renouvelables : vers plus de coopérations et de transactions entre territoires de l’aire métropolitaine ?

Parce que les territoires urbains et ruraux de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne sont interconnectés et interdépendants, et parce que leurs ressources naturelles doivent être considérées comme des communs partagés, gérés et préservés collectivement, la transition énergétique de l’Amelyse ne pourra s’accélérer pour atteindre les objectifs de « neutralité carbone » qu’à travers l’instauration de coopérations ou de « transactions réciproques » entre ses territoires.

Fort de ce constat, l’inter-Scot a confié aux Agences d’urbanisme le soin de mener une étude exploratoire permettant de donner à voir les enjeux de coopérations en matière de production d’énergie renouvelable, en s’inspirant notamment des expérimentations réalisées localement ou sur d’autres territoires en France.

Vous pouvez télécharger ici :

  • la rapport complet de cette étude exploratoire réalisé à la suite d’un séminaire technique qui a réuni experts et acteurs de terrain le 8 décembre 2020 ;
  • la synthèse de cette étude déclinant quelques pistes de travail pour l’inter-Scot et les Scot.

L’inter-Scot à l’heure des mutations commerciales

Les élus des Scot et intercommunalités de l’aire métropolitaine Lyon-St Etienne se sont réunis jeudi 24 juin 2021 à Saint-Pierre-de-Chandieu pour un séminaire dédié aux nouvelles pratiques de consommation et aux mutations commerciales.

Organisée par l’inter-Scot avec l’appui des agences d’urbanismes de Lyon et de Saint-Etienne, cette matinée a permis des échanges autour de trois temps :

  1. Rétrospective de 10 ans de dynamiques commerciales dans l’Amelyse : synthèse d’une étude commanditée par l’inter-Scot en 2019-2020 (Présentations des Agences d’Urbanisme)
  2. Les impacts du e-commerce : synthèse d’une étude commanditée par la DDT du Rhône, réalisée et présentée par David Sarrazin (AID Observatoire) et Blandine Crousier (Réseau des 4 Agences d’Urbanisme)
  3. ​Optimiser l’intégration du commerce dans les Scot, quels leviers ? ​: intervention de David Lestoux (Lestoux et Associés) inspirée d’une étude conduite en 2019 pour le compte de la Fédération Nationale des Scot intitulée « Les Scot et l’aménagement commercial de demain ».

Vers un futur « RER à la lyonnaise » !

Les Présidents de l’inter-Scot de l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne (Amelyse) se sont réunis le 10 mai 2021 pour la présentation d’une étude commanditée en 2020 auprès des Agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne sur un futur réseau express métropolitain (REM). Les étoiles ferroviaires lyonnaise et stéphanoise maillent le territoire Amelyse et sont le support de son développement. Cette rencontre a réuni une trentaine d’élus et techniciens de Scot, l’occasion pour eux d’évoquer les atouts et les contraintes de la desserte ferroviaire actuelle, les besoins et la demande des usagers et de dresser quelques pistes en vue d’un dialogue nourri avec les autorités compétentes en matière d’infrastructures et de services ferroviaires.

La présentation complète de cette étude est téléchargeable ici.

Evaluation des politiques d’urbanisation autour des gares

En 2019, faisant suite à plu­sieurs débats sur l’avenir du ferroviaire, les présidents de Scot participant à la démarche inter-Scot ont sou­haité mesurer l’efficience de l’orientation « de priorisation de l’urbanisa­tion des secteurs bien desservis par le ferro­viaire » dite « urbagare » orientation phare contenue dans le Chapitre commun de l’inter-Scot.

 La présente étude, confiée aux Agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne se propose de revisiter ce prin­cipe d’aménagement du territoire, levier de la multipolarité autour des 130 gares de l’aire métropolitaine lyonnaise, 14 ans après la signature du protocole d’accord « projet REAL » et 12 ans après l’adoption du livret inter- Scot « Polarités et RER ». Et s’il reste difficile de corréler le développement urbain au niveau de desserte en gare, cette étude tente néanmoins d’identifier les forces et faiblesses de cet objectif et d’en tirer de grands enseignements pour mieux articuler la relation urbanisme et déplacements à l’échelle de l’AML dans laquelle le ferroviaire joue un rôle déterminant.

Bulletin de veille n°9 : les impacts de la crise sanitaire sur le commerce et la consommation

Ce neuvième bulletin de veille est dédié à l’analyse des impacts de la crise sanitaire de la Covid-19 sur le commerce et la consommation. Il comprend également la synthèse de l’étude des « 10 ans de dynamiques commerciales dans l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne » réalisée par les agences d’urbanisme pour le compte de l’inter-Scot. Et enfin il contient le recensement des derniers projets commerciaux.

Un livrable à lire et à relire pour comprendre les mutations de l’activité commerciale et leurs impacts sur l’organisation des territoires. 

L’essentiel de l’inter-Scot : 15 ans de dialogue et de construction territoriale !

La démarche inter-Scot a aujourd‘hui 15 ans. Cette publication retrace les temps forts et les acquis nés de cette collaboration technique et politique à l’échelle de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne. Mise en œuvre par le réseau des Agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne et les 13 Scot, elle montre l’intérêt de cette démarche et ouvre le champ des possibles pour les élus récemment installés.