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Comment atteindre le ZAN ? Regards croisés des acteurs de l’Amelyse et boite à outils

Par 19 mai 2022No Comments

Les 12 Scot de l’inter-Scot de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne (Amelyse) et les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne sont engagées depuis 2020 dans une démarche d’appréhension du « Zéro Artificialisation Nette », en lien avec le contexte national et régional lié à la promulgation de la loi Climat et Résilience (août 2021) et à la trajectoire « zéro artificialisation nette ».

Cette démarche a permis d’engager une réflexion partenariale mobilisant les différents SCoT et l’Etat. En 2021, cette réflexion partenariale s’est élargie à d’autres partenaires, notamment EPORA et la Région.

Dans la continuité des travaux de 2020, une approche typologique a été déployée pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Son objectif était de contribuer à la construction d’une boite à outils permettant d’inscrire l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne dans une trajectoire de sobriété foncière. Il s’est agit d’identifier des outils, des marges de manœuvre et des leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…).

Les résultats de ces travaux menés en 2021 sont disponibles ci-après en 3 volumes :

  1. Une note de présentation de la méthodologique utilisée ;
  2. Un rapport présentant les « regards croisés » des acteurs de l’aménagement de l’Amelyse sur la sobriété foncière (acteurs de la construction, du logement, du développement économique, de l’environnement et de l’agriculture)
  3. Une « boîte à outils » permettant d’aider les acteurs de l’Amelyse à mettre en œuvre le ZAN.