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Artificialisation

Comment atteindre le ZAN ? Regards croisés des acteurs de l’Amelyse et boite à outils

Les 12 Scot de l’inter-Scot de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne (Amelyse) et les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne sont engagées depuis 2020 dans une démarche d’appréhension du « Zéro Artificialisation Nette », en lien avec le contexte national et régional lié à la promulgation de la loi Climat et Résilience (août 2021) et à la trajectoire « zéro artificialisation nette ».

Cette démarche a permis d’engager une réflexion partenariale mobilisant les différents SCoT et l’Etat. En 2021, cette réflexion partenariale s’est élargie à d’autres partenaires, notamment EPORA et la Région.

Dans la continuité des travaux de 2020, une approche typologique a été déployée pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Son objectif était de contribuer à la construction d’une boite à outils permettant d’inscrire l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne dans une trajectoire de sobriété foncière. Il s’est agit d’identifier des outils, des marges de manœuvre et des leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…).

Les résultats de ces travaux menés en 2021 sont disponibles ci-après en 3 volumes :

  1. Une note de présentation de la méthodologique utilisée ;
  2. Un rapport présentant les « regards croisés » des acteurs de l’aménagement de l’Amelyse sur la sobriété foncière (acteurs de la construction, du logement, du développement économique, de l’environnement et de l’agriculture)
  3. Une « boîte à outils » permettant d’aider les acteurs de l’Amelyse à mettre en œuvre le ZAN.

Tendre vers le « zéro artificialisation nette » à l’échelle de l’Amelyse

Dans l’aire métropolitaine Lyon et Saint-Etienne (Amelyse), ce sont environ 10 000 hectares qui ont été prélevés à l’agriculture (pour l’essentiel) et aux espaces naturels entre 2010 et 2020. Une trajectoire qui pose la question de l’atteinte à horizon 2050 de l’objectif « Zéro Artificialisation Nette » à l’échelle de ce vaste territoire.

Dès 2020, les structures porteuses de Scot adhérant à la démarche inter-Scot, en partenariat avec l’Etat, ont souhaité que les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne les accompagnent dans la compréhension de cet objectif ZAN afin d’en faciliter la transposition juridique et l’application sur le terrain à l’échelle du territoire de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Vous trouverez ci-après 4 publications issues de ces premières réflexions :

  • La première précise les objectifs de la mission des 2 Agences et leur méthode de travail ;
  • La seconde décrypte la notion de « ZAN », ses enjeux et ses questionnements ;
  • La troisième rappelle le processus de développement depuis 50 ans dans l’Amelyse et ses impacts sur le foncier ;
  • La dernière fait un état des lieux de la consommation d’espaces à l’échelle de l’Amelyse, puis à l’échelle de chaque Scot en en précisant les objectifs et orientations mises en œuvre en matière de sobriété foncière.

Cette réflexion partenariale s’est élargie en 2021 à d’autres partenaires, notamment Epora et la Région, pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Ainsi, à partir d’une approche typologique des territoires, il s’est agit d’identifier auprès d’un panel de professionnels de l’aménagement les outils, les marges de manœuvre et les leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…). Ces travaux complémentaires seront publiés prochainement.