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Synthèse de la juxtaposition au recollement des Scot – Juin 2014

Si le travail de rapprochement des vocabulaires et des cartographies s’inscrit au programme de travail 2013 de la démarche inter-Scot en lien avec le Pôle métropolitain, cette démarche fait partie des objectifs fondamentaux de la démarche inter-Scot.

En effet, depuis la création en 2004 de cette démarche de coordination des Scot, une des principales ambitions est de faire de la cartographie un véritable outil de dialogue permettant d’identifier, de localiser, les points d’accord et de désaccord. Pour ce faire il était avant tout indispensable de «parler la même langue».

Il aura fallu attendre une première génération de Scot, lors de laquelle de nombreuses autres collaborations ont vu le jour, et une maturité technique et politique de la démarche pour entamer ce travail essentiel d’harmonisation des Scot.

L’harmonisation des Scot n’est pas l’homogénéisation des documents, la subsidiarité prévaut et la commande n’est pas de faire un Scot unique. Cette démarche d’harmonisation animée par les Agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne, propose à tous les Scot une méthode et des outils pour représenter l’aire métropolitaine de manière ascendante, à partir de leurs projets de territoire. Une première depuis les grandes politiques de planification et d’aménagement de l’aire métropolitaine des années 1970.

Recommandations pour une harmonisation de la sémiologie et du vocabulaire employés – Avril 2016

Ce cahier de recommandations s’inscrit dans la continuité de la mission de juxtaposition et de recollement des Scot conduite en 2014, à la demande des présidents de Scot et du Pôle métropolitain.

Les résultats de cette première étude avaient été présentés devant les élus du Pôle métropolitain et les élus des Scot qui ont pu faire le constat d’une grande hétérogénéité des vocabulaires et des cartographies employés par chacun des Scot et ont mesuré l’ampleur de la tâche restant à accomplir s’ils voulaient aboutir à des documents aisément comparables.

Dans cet objectif de rechercher une meilleure cohérence, les présidents de Scot ont demandé aux Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne d’élaborer un guide pour harmoniser la cartographie et le vocabulaire de leurs documents. Ce guide accompagnera le travail des syndicats mixtes de Scot et  de leurs maîtres d’œuvre dans les démarches d’élaboration et de révision.

Grâce à ce cahier de recommandations, des principes cartographiques communs pourront être adoptés par tous les Scot de l’inter-Scot. Chacun pourra donc produire une part de l’image de l’aire métropolitaine, tout en restant fidèle à ses ambitions et à ses orientations.Les recommandations ont vocation à être utilisées pour réaliser les cartes d’orientations des Scot, mais elles peuvent également permettre de représenter le territoire actuel, dans la phase de diagnostic.

Le cahier de recommandations propose des principes de cartographie mais également des définitions sur les principaux éléments traités par les Scot. Ces définitions générales sont étayées par des « faisceaux d’indices », qui ont vocation à guider les Scot dans leurs classifications (hiérarchie des polarités, des sites économiques, …). Ces indices donnent des éléments plus précis afin de clarifier les définitions, mais ils doivent être appréciés de manière souple. Le cahier de recommandations n’a pas vocation à guider les orientations à mettre en place dans les Scot. Le document inter-Scot de référence vis-à-vis de la cohérence et de la solidarité entre les orientations reste le Chapitre commun.

A terme, la mise en oeuvre du cahier de recommandations permettra à chacun de mieux comprendre la stratégie et les orientations des autres Scot. Le vocabulaire et la cartographie harmonisés permettront de prévoir les effets de complémentarités ou de concurrences entre les territoires, de favoriser le dialogue et de porter plus facilement la voix des territoires de l’inter-Scot.

Guide pratique pour un habitat de qualité – 2009

Construire des logements n’est pas une décision banale dans la vie d’une commune ; elle marque durablement le territoire : transformation du cadre de vie, accueil de nouvelles populations, équipements générés, flux de déplacements induits…

Le développement résidentiel, s’il répond à des besoins ou à des ambitions de développement, engage par conséquent la collectivité sur le long terme et à une échelle qui dépasse souvent celle de la commune. C’est pourquoi il est souhaitable que sa mise en œuvre s’appuie sur une démarche de projet intégrant des réflexions urbaines, sociales, environnementales et paysagères.

Ce guide est conçu pour accompagner les élus et les techniciens dans les différentes étapes d’une opération d’habitat : définir un programme, opérer des choix, négocier avec des opérateurs privés.

Le guide s’efforce d’aider les collectivités à poser les questions clés et à y répondre : quelle localisation privilégier ? Quel niveau de qualité exiger ? Quels outils réglementaires et opérationnels mobiliser ? Quelle assistance solliciter ?

Le guide propose :

  • une approche simple des critères de «qualité» de l’habitat : assurer la diversité et l’adaptation de l’offre en logement, garantir l’insertion urbaine et paysagère, intégrer très tôt l’exigence environnementale et le respect du site, promouvoir des formes urbaines adaptées aux besoins et au contexte local tout en économisant la ressource foncière,
  • une lecture facile des outils réglementaires de planification et d’aménagement : bien utiliser le PLU, envisager des montages fonciers, mettre en place un outil opérationnel,
  • une pédagogie de la conduite de projet pour aider à la mise en pratique.

L’Agence d’urbanisme pour le développement de l’agglomération lyonnaise a réalisé ce document, en partenariat et pour le compte des Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise (inter-Scot). Le Syndicat mixte des Rives du Rhône a initié et piloté la démarche.

Ce guide, qui se veut pratique et pédagogique, souhaite contribuer à la production d’un habitat de qualité et participer ainsi à la construction d’une métropole plus attractive.